Vins sur désignation

Grands vins et spiritueux Expositions publiques : Jeudi 6 novembre sur rendez-vous uniquement auprès du Département Vins et Spiritueux Experts : Arnaud Fatôme Tél.: +33(0)6 69 05 72 05 fatome.vins@gmail.com www.encheres-vin.com

Conditions de vente La vente sera faite expressément au comptant: l’adjudicataire s’engage à régler personnellement etimmédiatementle prixde l’adjudicationprononcéeainsique les frais de ventes et taxes suivants: 20 % HT + TVA sur commission (TVA sur commission: 1,1 % pour les livres et 4 % pour les autres catégories). Les lots portant la mention ❖ seront portés au procès verbal de la SCP Rémy Le Fur : Frais acquéreur : 14,40% TTC. PourleslotshorsCEE(indiquéspar ◆ aucatalogue), ilconvientd’ajouterla TVAà l’import (5,5 % de l’adjudication et 20 % pour les bijoux). La TVA sur commission ainsique TVAàl’importpeuventêtrerétrocédéesàl’acquéreursurprésentation d’un justificatif d’exportation hors CEE. Moyens de paiement : - espèce (sur présentation d’une pièce d’identité) : Jusqu’à 3 000 € frais et taxes comprises lorsque le débiteur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d’une activité professionnelle. Jusqu’à 15 000 € frais et taxes comprises lorsque le débiteur justifie qu’il n’agit pas son domicile fiscal en France et n’agit pas pour les besoins d’une activité professionnelle. - chèque, - virement, - cartes de crédit (visa et mastercard). En cas de paiement par chèque ou par virement, le retrait des objets sera différé jusqu’àl’encaissement. Danscecas, AuctionArtseréserveledroitdefacturerdes frais de magasinage, transport et manutention. Uneexpositionpréalablepermettantauxacquéreursdeserendrecomptedel’état des objetsmisenvente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité du Commissaire-Priseur habilité compte tenu des rectifications annoncées au moment de la vente et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions, les poids et les estimations sont indiqués à titre indicatif et ne sauraient constituer unequelconquegarantie. Leréentoilage, parquetageoudoublagesontconsidérés comme une mesure conservatoire et non comme un vice. Les rapports de conditionsontàladispositiondeceuxquienferontlademandependantladurée de l’exposition. Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’acquéreurquiseralui-mêmechargédefaireassurersesacquisitions. AuctionArt déclinetouteresponsabilitéquantauxdommagesquel’objetpourraitencourir, et ce dès l’adjudication prononcée. L’ordre du catalogue sera suivi. DÉFAUT DE PAIEMENT Àdéfautdepaiementdumontantdel’adjudicationetdesfrais, unemiseendemeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception aux fraisdel’acquéreur. Àl’expirationdudélaid’unmoisaprèscettemiseendemeure et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour priseenchargedesfraisderecouvrementunhonorairecomplémentairede10% du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 €. L’application de cette cause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommagesintérêtsetauxdépensdela procédurequi seraitnécessaire, etnepréjugepasde l’éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle-enchère. Folle enchère : à défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchèredel’adjudicatairedéfaillant: si levendeurne formule pascette demande dansundélai d’unmoisàcompterdel’adjudication, laventeestrésoluedeplein droit, sans préjudice de dommage. Intérêts dus par l’adjudicataire défaillant. ORDRES D’ACHAT & ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE AuctionArt agira pour le compte de l’enchérisseur afin d’essayer d’acheter le ou les lots dans les meilleurs conditions possible et ne dépassant, en aucun cas, le montant maximum fixé. Les ordres d’achat et les demandes d’enchères par téléphonedoiventnousparvenirparécritet, auplustard24havantlavente. Afin degarantirvotreordre, il convientde nousfournir unrelevéd’identitébancaire, vos coordonnéesbancaires, aveclenumérodetéléphonedevotrebanqueetlenomdu responsabledevotrecompte, unchèqueenblancàl’ordred’AuctionArtouvotre numéro de carte de crédit via le formulaire joint. Les ordres d’achat et enchères par téléphone étant de simples facilités, elles ne peuventengager, encasd’inexécutionoudemauvaiseexécution, laresponsabilité d’AuctionArt à quelque titre que ce soit. Dans le cas où plusieurs ordres d’achats seraient identiques, le premier reçu sera préféré